Tête de trolleybus

Brevet européen · EP0226497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226497
Numéro de demande
EP86402553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1986
Publié
24 juin 1987
Délivré
14 févr. 1990
Radié
17 nov. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60L 5/08 (2006.01)
Priorité
FR A 8517165 20.11.1985
FR A 8608936 20.06.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 30 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Delachaux S.A.

119, avenue Louis Roche, Gennevilliers, FR

Mandataire

Eprova AG Forschungsinstitut

Im Laternenacker 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Pelletier, Yves

F-95000 Cergy, FR

Dumontet, Max

F-93500 Pantin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.