Montre montée sur une pince

Brevet européen · EP0226533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226533
Numéro de demande
EP86810155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1986
Publié
24 juin 1987
Délivré
9 nov. 1988
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.