Lichtstabilisierte Polymermikropartikel

Brevet européen · EP0226538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226538
Numéro de demande
EP86810555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1986
Publié
24 juin 1987
Délivré
11 sept. 1991
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 246/00 (2006.01)
C08F 283/00 (2006.01)
C08G 85/00 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
Priorité
CH A 5227/85 06.12.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 14 mars 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Berner, Godwin, Dr.

CH-4102 Binningen

Rembold, Manfred, Dr.

CH-4147 Aesch

Rody, Jean, Dr.

CH-4125 Riehen

Slongo, Mario, Dr.

CH-1712 Tafers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.