Machine à commande numérique

Brevet européen · EP0226836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226836
Numéro de demande
EP86116237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1986
Publié
1 juil. 1987
Délivré
23 mai 1990
Radié
23 nov. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 7/00 (2006.01)
Priorité
JP A 265925/85 26.11.1985
JP A 220771/86 18.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Citizen Watch Company, Limited

No. 1-1, 2-chome, Nishishinjuku, Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Sugimoto, Kenji

Tokorozawa-shi Saitama, JP

Takeuchi, Youji

Tanashi-shi Tokyo, JP

Yamashita, Shuichiro

Sayama-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.