Fadenzuführvorrichtung

Brevet européen · EP0226930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0226930
Numéro de demande
EP86117070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1986
Publié
1 juil. 1987
Délivré
4 avr. 1990
Radié
4 avr. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D04B 15/48 (2006.01)
Priorité
SE A 8505788 06.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Inventeur

Jacobsson, Kurt Arne Gunnar

S-523 00 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.