Behandlung von Tonmineralen

Brevet européen · EP0227443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0227443
Numéro de demande
EP86309919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1986
Publié
1 juil. 1987
Délivré
24 oct. 1990
Radié
24 oct. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09C 1/42 (2006.01)
Priorité
GB A 8531253 19.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ECC International Limited

John Keay House, St. Austell/Cornwall, GB

Inventeur

Jones, Thomas Richard

St. Austell Cornwall, PL25 4BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.