Fermenteur
Brevet européen · EP0227774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0227774
- Numéro de demande
- EP86904245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1986
- Publié
- 8 juil. 1987
- Délivré
- 5 sept. 1990
- Radié
- 30 juin 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/08 (2006.01)C12M 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8515636 20.06.1985
- Demande PCT
- PCT/GB1986/000360 20.06.1986
- Publication PCT
- WO1986/007604 31.12.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Birch, John Robert
Buckinghamshire HP11 1PH, GB
Boraston, Robert Charles
Berkshire RG1 6JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.