Procédé de préparation d'une émulsion explosive du type eau-dans-l'huile et composition oxydante pour l'utilisation dans le procédé

Brevet européen · EP0228354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0228354
Numéro de demande
EP86850410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1986
Publié
8 juil. 1987
Délivré
17 oct. 1990
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 47/14 (2006.01)
Priorité
SE A 8506119 23.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Ehrnström, Hans

S-710 30 Gyttorp, SE

Ekman, Gunnar

S-713 00 Nora, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.