Procédé de préparation d'une émulsion explosive du type eau-dans-l'huile et composition oxydante pour l'utilisation dans le procédé
Brevet européen · EP0228354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0228354
- Numéro de demande
- EP86850410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1986
- Publié
- 8 juil. 1987
- Délivré
- 17 oct. 1990
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C06B 47/14 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8506119 23.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Ehrnström, Hans
S-710 30 Gyttorp, SE
Ekman, Gunnar
S-713 00 Nora, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.