Fassung für optische Elemente

Brevet européen · EP0228390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0228390
Numéro de demande
EP86903251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1986
Publié
15 juil. 1987
Délivré
18 sept. 1991
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3521640 15.06.1985
Demande PCT
PCT/DE1986/000252 14.06.1986
Publication PCT
WO1986/007470 18.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Hanke, Peter

W-8031 Eichenau, DE

Grimminger, Rolf Dietrich

W-8042 Oberschleissheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.