Einnehmbare Kapseln
Brevet européen · EP0228417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0228417
- Numéro de demande
- EP86904035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1986
- Publié
- 15 juil. 1987
- Délivré
- 29 août 1990
- Radié
- 29 août 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 9/58 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)
- Priorité
- AU A 1174/85 24.06.1985
- Demande PCT
- PCT/AU1986/000180 23.06.1986
- Publication PCT
- WO1987/000045 15.01.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hamilton, Robert John
Beecroft, NSW 2119, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.