Roststab für Fussabtreter

Brevet européen · EP0228653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0228653
Numéro de demande
EP86117570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1986
Publié
15 juil. 1987
Délivré
4 avr. 1990
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 23/26 (2006.01)
Priorité
DE U8535896 20.12.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Alveru AG

30, rue St. Pierre, 1700 Fribourg

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Schmidt, Achim Dieter, Dipl.-Ing.

D-221 Wrist, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.