Capsule perforatrice pour compte-gouttes ou similaire

Brevet européen · EP0228751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0228751
Numéro de demande
EP86202382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1986
Publié
15 juil. 1987
Délivré
14 mars 1990
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/22 (2006.01)
B65D 1/08 (2006.01)
Priorité
IT U2906385 31.12.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Fontana, Antonio

I-41012 Carpi (Modena), IT

Ferrari, Giovanni

I-41012 Carpi (Modena), IT

Campanini, Romano

I-53100 Siena, IT

Fabbri, Evro

Rovereto di Novi (Modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.