Procédé d'obtention d'ADN, ARN, Peptides, Polypeptides ou protéines, par une technique de recombinaison d'ADN

Brevet européen · EP0229046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0229046
Numéro de demande
EP85902946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Renonciation partielle
Déposé
17 juin 1985
Publié
22 juil. 1987
Délivré
4 mai 1994
Radié
16 juin 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/11 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
C07K 15/00 (1990.01)
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
CH A 1379/85 30.03.1985
Demande PCT
PCT/CH1985/000099 17.06.1985
Publication PCT
WO1986/005803 09.10.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 juil. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  3. 15 juin 1998

    Transféré

    Titulaire
    Marc Ballivet, 2, rue John-Rehfous, 1208 Genève, Stuart Alan Kauffman, 615 Old Gulph Road, Bryn Mawr/PA, Etats-Unis d'Amérique → Stuart Alan Kauffman, 15 Monteceto, Santa Fe/NM 87501, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  4. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Stuart Alan Kauffman

Santa Fe/NM 87501, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Ballivet, Marc

CH-1208 Genève

Kauffman, Stuart Alan

Bryn Mawr, PA 12010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.