Aufwindvorrichtung
Brevet européen · EP0229294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0229294
- Numéro de demande
- EP86116891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1986
- Publié
- 22 juil. 1987
- Délivré
- 30 janv. 1991
- Radié
- 31 déc. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8531151 18.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.