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Brevet européen · EP0229615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0229615
- Numéro de demande
- EP87100045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 1987
- Publié
- 22 juil. 1987
- Délivré
- 23 oct. 1991
- Radié
- 31 janv. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/08 (2006.01)G01F 1/12 (2006.01)G01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3600742 13.01.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Ziegler, Horst, Prof. Dr.
W-4790 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.