Knochenzement
Brevet européen · EP0229771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0229771
- Numéro de demande
- EP86903199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1986
- Publié
- 29 juil. 1987
- Délivré
- 11 sept. 1991
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 25/00 (1995.01)A61K 6/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2920/85 05.07.1985
- Demande PCT
- PCT/CH1986/000092 03.07.1986
- Publication PCT
- WO1987/000058 15.01.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.