Procédé de détection de la probabilité de la formation de glace, système d'avertissement de glace pour la mise en oeuvre du procédé et utilisation du système

Brevet européen · EP0229858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0229858
Numéro de demande
EP85810476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1985
Publié
29 juil. 1987
Délivré
31 mai 1989
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 19/02 (2006.01)
B64D 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Vibro-Meter S.A.

4, route de Moncor B.P. 1071, 1700 Fribourg

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Lustenberger, Martin

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.