Einstellbarer Pistolengriff

Brevet européen · EP0230528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0230528
Numéro de demande
EP86114772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1986
Publié
5 août 1987
Délivré
7 juin 1989
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41C 23/00 (2006.01)
Priorité
US A 792259 28.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Crosman Corporation

Routes 5 & 20, Eastman Bloomfield/NY, US

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Crane, James W.

Fairport, NY 14450, US

Skanaker, Ragnar

S-262 00 Angelholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.