Procédé pour la préparation d'une formulation à action retardée
Brevet européen · EP0230647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0230647
- Numéro de demande
- EP86117946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1986
- Publié
- 5 août 1987
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/22 (2006.01)
- Priorité
- JP A 294596/85 27.12.1985JP A 294597/85 27.12.1985JP A 291298/86 05.12.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Fujioka, Keiji
Amagasaki-shi, Hyogo-ken, JP
Sato, Shigeji
Ibaraki-shi Osaka-fu, JP
Sasaki, Yoshio
Ibaraki-shi Osaka-fu, JP
Miyata, Teruo
Shinjuku-ku Tokyo-to, JP
Furuse, Masayasu
Sagamihara-shi Kanagawa-ken, JP
Naito, Hiromi
Setagaya-ku Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.