Form zum Herstellen eines Gegenstandes
Brevet européen · EP0230709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0230709
- Numéro de demande
- EP86303677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1986
- Publié
- 5 août 1987
- Délivré
- 17 oct. 1990
- Radié
- 17 oct. 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 33/00 (2006.01)B29C 39/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 793804 21.01.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Adams, Alfred Arthur
Bungay Suffolk, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.