Matériel d'impression dentaire

Brevet européen · EP0231420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231420
Numéro de demande
EP86101537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1986
Publié
12 août 1987
Délivré
4 sept. 1991
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.