Matériel d'impression dentaire
Brevet européen · EP0231420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0231420
- Numéro de demande
- EP86101537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1986
- Publié
- 12 août 1987
- Délivré
- 4 sept. 1991
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.