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Brevet européen · EP0231535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231535
Numéro de demande
EP86202000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1986
Publié
12 août 1987
Délivré
2 janv. 1991
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 50/00 (2006.01)
Priorité
IT U6051085 19.12.1985
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Daneco Danieli Ecologia SpA

Daneco-Danieli Ecologia Spa

Via Nazionale, 85 S.S. 56, San Giovanni al Natisone, IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Castelli, Luigi

I-34100 Trieste, IT

Di Benedetto, Paolo

I-33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.