Emballage stérile pour implants
Brevet européen · EP0231730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0231730
- Numéro de demande
- EP86850430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1986
- Publié
- 12 août 1987
- Délivré
- 10 oct. 1990
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 19/02 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8505866 12.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Jörnéus, Lars
S-415 16 Göteborg, SE
Rangert, Bo
S-435 00 Mölnlycke, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.