Würfelpresse

Brevet européen · EP0231764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231764
Numéro de demande
EP87100245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1987
Publié
12 août 1987
Délivré
27 déc. 1991
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/20 (2006.01)
B30B 15/28 (2006.01)
Priorité
CH A 287/86 24.01.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Groebli, Werner

CH-9230 Flawil

Hegelbach, Hugo

CH-9572 Busswil

Schaffner, Hanspeter

CH-9244 Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.