Folientransportvorrichtung

Brevet européen · EP0231938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0231938
Numéro de demande
EP87101476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1987
Publié
12 août 1987
Délivré
25 mars 1992
Radié
25 mars 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65H 20/06 (2006.01)
Priorité
JP A 23177/86 05.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Somar Corporation

11-2, Ginza 4-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Sumi, Sigeo

Hasuda-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.