Matrice d'extrusion
Brevet européen · EP0232156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0232156
- Numéro de demande
- EP87300889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1987
- Publié
- 12 août 1987
- Délivré
- 10 juil. 1991
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 11/22 (2006.01)A23G 1/20 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8602950 06.02.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Groen, John William
Hagley near Stourbridge/West M, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.