Dispositif de pompage

Brevet européen · EP0232238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232238
Numéro de demande
EP87850033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1987
Publié
12 août 1987
Délivré
15 mai 1991
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/10 (2006.01)
Priorité
SE A 8600459 03.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Steridose Systems AB

Datavägen 55, Askim, SE

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Albinsson, Urban

S-431 37 Mölndal, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.