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Brevet européen · EP0232440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0232440
- Numéro de demande
- EP86101504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1986
- Publié
- 19 août 1987
- Délivré
- 9 mai 1990
- Radié
- 28 févr. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Jassmann, Rolf
D-4830 Gütersloh 1, DE
Furgeri, Klaus Peter
D-4930 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.