Tacker mit Kraftantrieb

Brevet européen · EP0232474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232474
Numéro de demande
EP86115501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1986
Publié
19 août 1987
Délivré
4 mars 1992
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/15 (2006.01)
B25C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3543375 07.12.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  5. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Buck, Manfred, Dipl.-Ing.

W-7440 Nürtingen, DE

Kabatnik, Wilfried, Dipl.-Ing.

W-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Fehrle, Siegfried

W-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Schmid, Wolfgang, Dipl.-Ing.

W-7024 Filderstadt 4, DE

Hölzel, Martin

W-7000 Stuttgart 75, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.