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Brevet européen · EP0232484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232484
Numéro de demande
EP86116044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1986
Publié
19 août 1987
Délivré
11 juil. 1990
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
AT A 3591/85 12.12.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kästle GmbH

Kaiser-Franz-Josef-Strasse 61, Hohenems, AT

Inventeur

Hirnböck, Rudolf

A-6845 Hohenems, AT

Haudum, Adolf

A-6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.