Dispositif chirurgical

Brevet européen · EP0232678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232678
Numéro de demande
EP86810616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 1986
Publié
19 août 1987
Délivré
3 avr. 1991
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
CH A 55/86 31.12.1985
CH A 3466/86 30.08.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Arnold Neracher

1247 Anières

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Neracher, Arnold

CH-1247 Anières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.