Zweikomponenten-Austrageinrichtung

Brevet européen · EP0232733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232733
Numéro de demande
EP87100379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1987
Publié
19 août 1987
Délivré
11 oct. 1989
Radié
13 janv. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05C 17/00 (2006.01)
B05B 7/04 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
CH A 534/86 10.02.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 14 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    Wilhelm A. Keller, Grundstrasse 12, 6343 Rotkreuz → Mixpac Systems AG, Grundstrasse 12, 6343 Rotkreuz

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  4. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Sulzer Mixpac AG

Mixpac Systems AG

Grundstrasse 12, 6343 Rotkreuz

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Keller, Wilhelm A.

CH-6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.