Procédé de préparation de cétones

Brevet européen · EP0232742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232742
Numéro de demande
EP87100458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1987
Publié
19 août 1987
Délivré
3 oct. 1990
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/29 (2006.01)
C07C 49/00 (2006.01)
B01J 31/34 (2006.01)
Priorité
IT A 1909886 16.01.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Istituto Guido Donegani S.p.A.

Via Caduti del Lavoro, Novara, IT

CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE

Consiglio Nazionale delle Ricerche

Piazzale Aldo Moro, 7, Roma, IT

Mandataire

Engimpex S.A.

Via Ponte Tresa 7/b Casella postale 12, 6924 Lugano-Sorengo

Inventeur

Venturello, Carlo, Dr.

I-28100 Novara, IT

Gambaro, Mario

I-28067 Pernate Novara, IT

Ricci, Marco, Dr.

I-28100 Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.