Appareil de chauffage

Brevet européen · EP0232990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0232990
Numéro de demande
EP87300461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1987
Publié
19 août 1987
Délivré
9 mai 1990
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 5/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3601457 20.01.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Colt International Holdings AG

Alpenstrasse 14, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Janssen, Norbert

D-4194 Bedburg-Hau 1, DE

Suerick, Johannes

D-4194 Bedburg-Hau 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.