Dispositif de tamisage

Brevet européen · EP0233066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0233066
Numéro de demande
EP87301038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1987
Publié
19 août 1987
Délivré
16 août 1990
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/40 (2006.01)
B07B 1/42 (2006.01)
Priorité
GB A 8603524 13.02.1986
GB A 8612745 27.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

RUSSELL FINEX LIMITED

Russell Finex Limited

Russell House 9 Orange Street, London WC2H 7EQ, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Monteith, John

Whitton Twickenham TW2 7JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.