Dispositif de verrouillage
Brevet européen · EP0233078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0233078
- Numéro de demande
- EP87301143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1987
- Publié
- 19 août 1987
- Délivré
- 3 juil. 1991
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 828547 12.02.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Sutherland, Robert L.
Campbell Hall New York 10916, US
Brown, William M.
Darien Connecticut 06820, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.