Système de montage de bogies directionnels

Brevet européen · EP0233167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0233167
Numéro de demande
EP87870003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1987
Publié
19 août 1987
Délivré
17 juil. 1991
Radié
31 janv. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 13/06 (2006.01)
Priorité
BE A 216128 13.01.1986
BE A 216136 14.01.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ets Joskin S.A.

39, rue de Wergifosse, Soumagne, BE

Inventeur

Joskin, Victor

B-4634 Soumagne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.