Seringue préremplie

Brevet européen · EP0233265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0233265
Numéro de demande
EP86905261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1986
Publié
26 août 1987
Délivré
31 oct. 1990
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
FR A 8512441 13.08.1985
Demande PCT
PCT/EP1986/000470 08.08.1986
Publication PCT
WO1987/001042 26.02.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Cosmonor S.A.

10B, ch. des Princes, 1222 Vésenaz

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Meyer, Gabriel

CH-1222 Vésenaz

Howald, Ernst

CH-1222 Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.