Hochgeschwindigkeitswasserabscheider
Brevet européen · EP0233332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0233332
- Numéro de demande
- EP86116278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1986
- Publié
- 26 août 1987
- Délivré
- 8 nov. 1989
- Radié
- 23 nov. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F22B 37/28 (2006.01)F01D 25/32 (2006.01)B01D 45/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 131/86 15.01.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 30 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 déc. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.