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Brevet européen · EP0233408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0233408
- Numéro de demande
- EP86309694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1986
- Publié
- 26 août 1987
- Délivré
- 3 avr. 1991
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 11/16 (2006.01)G01N 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP A 277939/85 12.12.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 30 avr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Chichibu Cement, Kabushiki Kaisha, c/o Nihon Kogyo Club, 4-6 Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon → Chichibu Onoda Cement Co., 14-1, Nishi Shimbashi 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Chichibu Onoda Cement Co., 14-1, Nishi Shimbashi 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → A & D Company Limited, No. 3-23-14, Higashi-Ikebukuro, Toshima-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Suzuki, Osamu
Kumagaya-shi Saitama, JP
Ishiwata, Syousuke
Osato-gun Saitama, JP
Hayashi, Mitsuroh
Kumagaya-shi Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.