Herstellung von gebogenem Glas

Brevet européen · EP0233778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0233778
Numéro de demande
EP87301354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1987
Publié
26 août 1987
Délivré
4 oct. 1989
Radié
4 oct. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 23/025 (2006.01)
Priorité
GB A 8604246 20.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Boardman, James

Kings Norton Birmingham 38, GB

Wiechers, Willem

Ormskirk Lancashire L39 4UR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.