Appareil de commande d'un courant liquide

Brevet européen · EP0234102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0234102
Numéro de demande
EP86309291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1986
Publié
2 sept. 1987
Délivré
22 août 1990
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 3/32 (2006.01)
Priorité
GB A 8529204 27.11.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Elopak A/S

Lier, NO

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Siegrest, Hendrik Jan George

NL-2026 JZ Spaarndam, NL

Sorby, Tore

3300 Hokksund, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.