Speizdübel aus Kunststoff
Brevet européen · EP0234183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0234183
- Numéro de demande
- EP87100014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 1987
- Publié
- 2 sept. 1987
- Délivré
- 14 mars 1990
- Radié
- 31 janv. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 231/86 22.01.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 30 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.