Speizdübel aus Kunststoff

Brevet européen · EP0234183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0234183
Numéro de demande
EP87100014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 1987
Publié
2 sept. 1987
Délivré
14 mars 1990
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
Priorité
CH A 231/86 22.01.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.