Bracelet non extensible à charnières apparentes

Brevet européen · EP0234406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0234406
Numéro de demande
EP87101852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1987
Publié
2 sept. 1987
Délivré
16 août 1989
Radié
9 févr. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/02 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
FR A 8602128 14.02.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gagnebin, Gaston

CH-2503 Bienne

Cattin, Michel

CH-2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.