Katalysatoren
Brevet européen · EP0234745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0234745
- Numéro de demande
- EP87300697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1987
- Publié
- 2 sept. 1987
- Délivré
- 12 juin 1991
- Radié
- 12 juin 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01J 23/80 (2006.01)C07C 29/15 (2006.01)C01B 3/16 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8602183 29.01.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 juil. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Sambrook, Rodney Martin
Calver&Sheffield S30 1XA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.