Composition combustible

Brevet européen · EP0234753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0234753
Numéro de demande
EP87300738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1987
Publié
2 sept. 1987
Délivré
15 nov. 1989
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 10/00 (2006.01)
C10L 1/22 (2006.01)
C10L 1/14 (2006.01)
F02B 77/04 (2006.01)
Priorité
US A 823676 29.01.1986
US A 850812 11.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Vardi, Joseph

Demarest New Jersey 07627, US

Zimmerman, Abraham Abba

Warren New Jersey 07060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.