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Brevet européen · EP0234922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0234922
- Numéro de demande
- EP87301609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1987
- Publié
- 2 sept. 1987
- Délivré
- 9 juin 1993
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 23/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 832145 24.02.1986US A 891597 01.08.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Roberge, Wayne Giles
Niskayuna New York 12309, US
Flannery, Brian Paul
Clinton New Jersey 08809, US
Deckman, Harry William
Clinton New Jersey 08809, US
Eisenberger, Peter Michael
Morristown New Jersey 07960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.