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Brevet européen · EP0234922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0234922
Numéro de demande
EP87301609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1987
Publié
2 sept. 1987
Délivré
9 juin 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/04 (2006.01)
Priorité
US A 832145 24.02.1986
US A 891597 01.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Roberge, Wayne Giles

Niskayuna New York 12309, US

Flannery, Brian Paul

Clinton New Jersey 08809, US

Deckman, Harry William

Clinton New Jersey 08809, US

Eisenberger, Peter Michael

Morristown New Jersey 07960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.