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Brevet européen · EP0235496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0235496
- Numéro de demande
- EP86810612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1986
- Publié
- 9 sept. 1987
- Délivré
- 30 janv. 1991
- Radié
- 31 déc. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63G 3/00 (2006.01)A63G 7/00 (2006.01)A63G 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3606728 01.03.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Heege, Bernhard
D-5443 Laubach-Leienkaul, DE
Hofmann, Hans
CH-4105 Biel-Benken
Heege, Rudolf
D-5443 Kaisersesch, DE
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