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Brevet européen · EP0235921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0235921
Numéro de demande
EP87300696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1987
Publié
9 sept. 1987
Délivré
13 juin 1990
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8602471 31.01.1986
GB A 8610924 03.05.1986
GB A 8610925 03.05.1986
GB A 8624882 17.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Cranko, Ernest

Alrode Transvaal 1451, ZA

Moore, Roger Keith

Redditch West Midlands B97 5HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.