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Brevet européen · EP0235931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0235931
Numéro de demande
EP87300781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1987
Publié
9 sept. 1987
Délivré
11 juil. 1990
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/70 (2006.01)
A61K 31/52 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
GB A 8602346 30.01.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Zimmerman, Thomas Paul

Cary North Carolina 27511, US

Wolberg, Gerald

Cary North Carolina 27511, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.